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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MA
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MOD8
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOD8
MA., Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
1550224
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2029
MOD8 de MA

Présentation de la marque MOD8

Déposée le 6 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOD8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MA domicilié(e) 51 avenue du Maréchal Leclerc - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 664 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MOD8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOD8 arrivera à expiration en date du 6 septembre 2029.

MA a également déposé les autres marques suivantes : KIDS & MOD8 , MOD8 , JANBY , ASTER , MOD 8 , , ASTER , MOD8. CATCH THE TRENDS , , KIDS & ASTER


MA., Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 51 avenue du Maréchal Leclerc - 49300 - CHOLET - France - SIREN 347664930


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154411 - Publication au BOPI 1993-02-01

Renouvellement sans limitation le 27 août 1999 n°2151790 - Publication au BOPI 1999-08-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 18 janvier 2006 - Concession de licence n°426260 - Publication au BOPI 2006-01-18

Inscription le 24 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°481115 - Publication au BOPI 2008-09-24

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2009 n°2404478 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-14

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2019 n°2725425 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-13

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