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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MA
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MOD 8
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOD 8
MA., Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3722121
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2030
MOD 8 de MA

Présentation de la marque MOD 8

Déposée par voie électronique le 17 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOD 8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MA domicilié(e) 51 avenue du Maréchal Leclerc - 49300 - Cholet - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 664 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MOD 8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOD 8 arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.

MA a également déposé les autres marques suivantes : KIDS & MOD8 , MOD8 , JANBY , ASTER , , ASTER , MOD8. CATCH THE TRENDS , , KIDS & ASTER , MOD


MA., Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 51 avenue du Maréchal Leclerc - 49300 - Cholet - France - SIREN 347664930


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2020 n°2737877 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-29

Articles de papeterie ; produits de l'imprimerie ; livres ; livrets ; périodiques ; revues (périodiques) ; manuels ; brochures ; prospectus. ;

Cartables, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacoches pour porter les enfants ; malles ; coffres de voyage. ;

Vêtements pour enfants ; chaussures pour enfants ; chapellerie.