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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MA
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
92447139
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MA domicilié(e) Moulin de Canteret - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 664 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Stéphane MEUNIER domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447139.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 22 décembre 2022.

MA a également déposé les autres marques suivantes : KIDS & MOD8 , MOD8 , JANBY , ASTER , MOD 8 , , ASTER , MOD8. CATCH THE TRENDS , , KIDS & ASTER


MA, Société par actions simplifiée à associé unique - Moulin de Canteret - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 347664930


SCHMIT-CHRETIEN, Stéphane MEUNIER - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2002 n°2223740 - Publication au BOPI 2002-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 18 janvier 2006 - Concession de licence n°426260 - Publication au BOPI 2006-01-18

Inscription le 28 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408420 - Publication au BOPI 2005-02-28

Inscription le 24 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°481115 - Publication au BOPI 2008-09-24

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2012 n°2506060 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-30

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