Déposée le 23 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-13 du 1 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MA domicilié(e) 41 Rue Carnot,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 596 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MA S.A.R.L. – Elodie Vignes domicilié(e) 41 Rue Carnot,92100 BOULOGNE - 92100 - France.
La marque MA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342937.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MA SARL - 41 Rue Carnot,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 480596725
MA S.A.R.L. – Elodie Vignes - 41 Rue Carnot,92100 BOULOGNE - 92100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
– services de restauration (alimentation). – meubles, glaces, … – objets d'art en porcelaine.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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