BACTI LINE
Présentation de la marque BACTI LINE
Déposée le 22 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MA&VA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BACTI LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BACTI LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027771.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTI LINE est expirée depuis le 22 août 2023.
MA&VA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50