Marque expirée - Marque en non vigueur

SIMULHOSPIT
MA SANTE, ATOUT PRIX Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3585975
Date de dépôt :
03/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/07/2018
SIMULHOSPIT de MA SANTE

Présentation de la marque SIMULHOSPIT

Déposée le 3 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SIMULHOSPIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MA SANTE domicilié(e) 1, rue Martiny,13008 MARSEILLE - 13008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 839 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMULHOSPIT est expirée depuis le 3 juillet 2018.

MA SANTE a également déposé les autres marques suivantes : RESAHOSPIT , Le Guide SANTÉ COMPAREZ, SIMULEZ, RÉSERVEZ


MA SANTE, ATOUT PRIX Société par actions simplifiée - 1, rue Martiny,13008 MARSEILLE - 13008 - France - SIREN 503839318


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Inscription le 11 octobre 2012 - Changement de dénomination n°587685 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Inscription le 5 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618351 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-05

Inscription le 5 février 2014 - Changement d'adresse n°618350 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-05

Inscription le 2 juin 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°625082 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Logiciels [programmes enregistrés] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels pour le calcul, le test et la comparaison de prestations de santé ; appareils pour le traitement de l'information ; supports de données magnétiques, optiques ; interfaces [informatique] ; processeurs [unités centrales de traitement] ; scanneurs [explorateurs] [informatique].

Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès par le biais de liens à des bases de données informatiques ; fourniture (transmission) d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique via Internet ; fourniture et location de temps d'accès à des banques de données ; fourniture et location de temps d'accès à des banques de données dans le domaine de la santé, des prestations hospitalières, des réservations de services hôteliers, de logement, de places de voyages, de trajets aériens, de location de voitures ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial dans le domaine de la santé, des prestations hospitalières, des réservations de services hôteliers, de logement, de places de voyages, de trajets aériens, de location de voitures ; fournitures de forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de forums en ligne grâce auxquels les utilisateurs d'ordinateurs peuvent interagir avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs sur des sujets d'ordre général (fourniture de forums de discussion sur l'Internet).

– assistance médicale ; services de santé ; services de télémédecine ; services hospitaliers ; anesthésie, chirurgie, chirurgie esthétique ; consultation en matière de pharmacie ; services de pharmaciens [préparation d'ordonnances] ; chiropractie [chiropraxie] ; désintoxication de toxicomanes ; implantation de cheveux ; massage ; physiothérapie ; services d'aromathérapie ; services de banques de sang ; services de fécondation in vitro ; services de stations thermales ; services d'insémination artificielle ; services d'opticiens ; services d'un psychologue ; dispensaires ; hospices [maisons d'assistance] ; location d'installations sanitaires ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées ; sanatoriums.