Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ma Ruche Verte
Ma Ruche Verte

Numéro de dépôt :
4534081
Date de dépôt :
15/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2029
Ma Ruche Verte de Ma Ruche Verte

Présentation de la marque Ma Ruche Verte

Déposée par voie électronique le 15 mars 2019 par Ma Ruche Verte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ma Ruche Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est Ma Ruche Verte domicilié(e) La noe davy - 44119 - Grandchamp des fontaines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ma Ruche Verte, Madame Sophie Michelet domicilié(e) La noe davy - 44119 - Grandchamp des fontaines - France.

La marque Ma Ruche Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma Ruche Verte arrivera à expiration en date du 15 mars 2029.


Ma Ruche Verte - La noe davy - 44119 - Grandchamp des fontaines - France


Ma Ruche Verte, Madame Sophie Michelet - La noe davy - 44119 - Grandchamp des fontaines - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction et/ou d'aménagement ; construction navale ; aménagement urbain ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches techniques ; conduite d’études de projets techniques ; architecture ; urbanisme ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.