Masque soyeux
Présentation de la marque Masque soyeux
Déposée le 29 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ma Pomme en Ville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Masque soyeux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Masque soyeux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Masque soyeux est expirée depuis le 29 octobre 2021.
Ma Pomme en Ville a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Inscription le 30 octobre 2013 - Rejet partiel n°611780 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30