Déposée le 21 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MA PLUS BELLE DECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECO FESTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MA PLUS BELLE DECO domicilié(e) LA HAIE ROBERT, ROUTE DES EAUX - 35500 - VITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 086 642 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MA PLUS BELLE DECO, Mme MARTIN EMILIE domicilié(e) LA HAIE ROBERT, ROUTE DES EAUX - 35500 - VITRE - France.
La marque DECO FESTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907094.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO FESTIVE est expirée depuis le 21 mars 2022.
MA PLUS BELLE DECO, SAS - LA HAIE ROBERT, ROUTE DES EAUX - 35500 - VITRE - France - SIREN 508086642
MA PLUS BELLE DECO, Mme MARTIN EMILIE - LA HAIE ROBERT, ROUTE DES EAUX - 35500 - VITRE - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Bougies, mèches pour l'éclairage ;
Horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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