Déposée le 2 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MA PLANETEs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OEIL PERDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MA PLANETEs domicilié(e) 48 quai du Point du jour, L'Espace Lumière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 121 143 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.
La marque OEIL PERDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MA PLANETE (Société par Actions Simplifiée) - 48 quai du Point du jour, L'Espace Lumière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 317121143
INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Inscription le 12 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546826 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Inscription le 12 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°546825 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux et jouets ; cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, jeux automatiques et jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux de table, jetons pour jeux, billes pour jeux, dés, décorations pour arbres de Noël. Emissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non, diffusion de jeux télévisés ; services de communication (transmission) dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; transmission de données en ligne permettant une interactivité au travers d'un site Web. Editions de textes autres que ceux publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, production de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production de jeux télévisés, organisation et production de spectacles ; production de films, de séries et de programmes de télévision, location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), service d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, services d'édition d'enregistrements de sons et/ou d'images, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; vidéothèque à savoir location de cassettes vidéos ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; service de divertissement fournie par réseau Internet. Consultations professionnelles en matière de montage et de diffusion de programmes de télévision ainsi que de programmes audiovisuels et multimédia. Services de divertissement et de récréation ; services de divertissement sous la forme de jeux électroniques via des réseaux de télécommunication et par télédiffusion, location de logiciels de jeux ; services de divertissement et d'éducation via des systèmes informatiques en ligne ; formation en matière d'ordinateurs et de télématique ; divertissements cinématographiques et diffusion de programmes ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations, professionnels ou non ; production de supports audio et/ou images en tous genre et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts ROM audionumériques).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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