MA PHARMA
Présentation de la marque MA PHARMA
Déposée le 4 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MA PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MA PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MA PHARMA est expirée depuis le 4 juin 2023.
MA PHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2003 n°2243388 - Publication au BOPI 2003-05-30
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13
Inscription le 26 mars 2003 - Concession de licence n°367481 - Publication au BOPI 2003-03-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Inscription le 26 mai 2003 - Changement d'adresse n°371202 - Publication au BOPI 2003-05-26
Inscription le 28 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408456 - Publication au BOPI 2005-02-28
Inscription le 8 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489194 - Publication au BOPI 2008-12-08
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2013 n°2533820 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-06-28
Inscription le 10 février 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°779660 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10
Inscription le 10 février 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°779665 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10