Marque enregistrée - Marque en vigueur

MA PETITE FRANCE
Ma Petite France

Numéro de dépôt :
4570245
Date de dépôt :
23/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2029
MA PETITE FRANCE de Ma Petite France

Présentation de la marque MA PETITE FRANCE

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2019 par Ma Petite France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA PETITE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est Ma Petite France domicilié(e) ZC des Freydières - 07130 - Soyons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ma Petite France, Monsieur Julien Gremaud domicilié(e) 18 avenue de Valensolles - 26000 - VALENCE - France.

La marque MA PETITE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA PETITE FRANCE arrivera à expiration en date du 23 juillet 2029.


Ma Petite France - ZC des Freydières - 07130 - Soyons - France


Ma Petite France, Monsieur Julien Gremaud - 18 avenue de Valensolles - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson: tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

35 Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Publicité par correspondance; Gestion publicitaire; Services de publicité, à savoir promotion des produits et services de tiers; Petites annonces classées; Démonstration de produits; Développement de matériel publicitaire; Diffusion d'échantillons; Distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; Diffusion d'annonces publicitaires; Diffusion de messages publicitaires pour le compte de tiers via un réseau de communications électroniques en ligne; Mise en pages à buts publicitaires; Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; Location d'espaces publicitaires; Publicité en ligne sur des réseaux informatiques; Annonces en ligne via l'internet et d'autres systèmes de réseaux informatiques mondiaux; Services de foires à des fins commerciales ou publicitaires; Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; Affichage; Promotion de produits et services pour le compte de tiers par le biais d'offres promotionnelles limitées dans le temps via un réseau de communications électronique en ligne; Fourniture d'un guide publicitaire explorable en ligne proposant les biens et les services de tiers; Publicité radiophonique; Location de temps publicitaire dans le domaine des supports de communication; Services de publicité pour la vente au détail, à savoir diffusion de matériel publicitaire pour le compte de tiers via un réseau de communications électroniques en ligne; Mise à jour de documentation publicitaire; Publicité télévisée; Analyse de marché; Étude de marché; services de recherche de marchés et d'informations commerciales ; Sondage d'opinion; Services de relations publiques; Services de relations publiques; Publication de textes publicitaires; Services d'agences de publicité; Transcription de communications [travaux de bureau]; Rédaction de textes publicitaires; Location de matériel publicitaire; Traitement administratif de commandes d'achats; Assistance pour l'achat de produits et services pour le compte de tiers; Assistance pour l'achat de produits et services pour le compte de tiers; Vérification de comptes; Facturation; Établissement de déclarations fiscales ; Services de répertoires d'informations commerciales en ligne ; recueil (notamment compilation) et systématisation de données dans un fichier central notamment dans une base de données informatique; Compilation d'informations commerciales dans des bases de données explorables accessibles par le biais d'un réseau informatique mondial; Compilation de bases de données informatiques pour transmission, affichage et stockage de transactions, informations d'identification et de nature financière; Recueil de données dans un fichier central; Compilation de statistiques; Services de gestion informatisée de fichiers; Services de gestion informatisée de fichiers; Traitement informatisé de bons de commandes d'achats; Services de gestion informatisée de fichiers; Services de répertoires d'informations commerciales en ligne; Fourniture d'informations commerciales par le biais d'une base de données explorable et d'un réseau informatique mondial; Recherche de données dans des bases de données informatiques pour le compte de tiers; Recherche de données pour le compte de tiers dans des fichiers informatiques; Tri et saisie d'informations dans des bases de données; Administration d'un programme de réduction permettant aux participants d'obtenir des réductions sur des services d'expédition par le biais d'un programme de membre donnant droit à des réductions et d'un programme d'expédition à taux variable; services d' abonnements à des journaux (pour des tiers) ; Organisation d'abonnements à des contenus multimédias ; Services de commande informatisée en ligne pour des tiers de marchandises et produits de consommation en général; Services d'un programme de fidélisation de la clientèle proposant des primes sous la forme de services d'expédition à tarif réduit; Services d'une base de données permettant à des tiers de visualiser et de choisir facilement des services sur un site en ligne; Diffusion de publicités pour le compte de tiers via Internet; Promotion des produits et services de tiers par le biais d'offres promotionnelles limitées dans le temps sur l'internet; Rassemblement d'une série de fournisseurs de services permettant à des tiers de visualiser et de choisir facilement ces services sur un site en ligne; Services informatisés de commande en ligne proposant des articles du commerce non spécialisé et des produits de consommation en général; Services d'agences d'import-export; Services d'information, À savoir, Fourniture aux clients d'informations sur des produits de détail, indiquant la disponibilité de produits spécifiques qui les intéressent; Services d'information en ligne en matière d'affaires, À savoir analyse des préférences d'un individu et fourniture de commentaires et recommandations concernant des produits; Services de commande en ligne; Services d'exécution des commandes, à savoir services liés au traitement de commandes; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Services de comparateurs des prix; Promotion des ventes pour des tiers; Promotion de ventes (sales promotions) pour le compte de tiers; Décoration de vitrines; Abonnements à des livres, revues, ou albums de bandes dessinées; Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de produits d'origine française ou fabriqués en France liés à la vente de produits alimentaires et non alimentaires. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de produits d'origine française ou fabriqués en France liés à la vente de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, amandes moulues, aloe vera préparé pour l'alimentation humaine, anchois, compote de pommes, lard, haricots conservés, saucisses, bouillons, concentrés de bouillon, beurre, crème de beurre, caviar, charcuterie, fromage, palourdes (non vivantes), beurre de cacao, beurre de coco, noix de coco séchées, graisse de coco, huile de coco, compotes, lait concentré, huile de maïs, sauce à la canneberge [compote], écrevisses (non vivantes), crème [produit laitier], croquettes, crustacés (non vivants), lait caillé, dattes, nids d'hirondelles comestibles, graisses comestibles, huiles comestibles, filets de poisson, farine de poisson pour la consommation humaine, mousses de poisson, poissons (non vivants), poissons conservés, fruits congelés, en-cas à base de fruits, zestes de fruits, fruits conservés, salades de fruits, gibier (non vivant), gélatine, cornichons, confiture de gingembre, jambon, harengs, gelées, gelées de fruits, képhir [boisson lactée], saindoux à usage alimentaire, lentilles, conservées, foie, pâté de foie, homards (non vivants), margarine, marmelade, gelées de viande, viande conservée, produits laitiers, champignons conservés, moules (non vivantes), fruits à coque (préparés), huile d'olive à usage alimentaire, olives (conservées), oignons (conservés), huîtres (non vivantes), huile de palmiste à usage alimentaire, huile de palme à usage alimentaire, beurre d'arachide, arachides (transformées), petits pois conservés, pickles, porc, pommes chips, flocons de pommes de terre, volaille (non vivante), oeufs en poudre, bouquets (crevettes roses) (non vivants), préparations pour faire du bouillon, préparations pour faire du potage, ail conservé, laitance de poisson transformée, semences transformées, raisins secs, huile de colza à usage alimentaire, présure, ryazhenka [lait fermenté cuit au four], poisson saumuré, salaisons, choucroute, saucisses, extraits d'algues à usage alimentaire, huile de sésame, coquillages (non vivants), crevettes grises (non vivantes), potages, fèves de soja conservées à usage alimentaire, lait de soja [succédané du lait], suif à usage alimentaire, tahini [pâte de graines de sésame], purée de tomates, tripes, truffes conservées, jus de légumes pour la cuisson, juliennes [potages], légumes cuits, légumes séchés, légumes conservés, légumes en boîte, petit-lait, crème fouettée, blanc d'oeuf, yaourt, jaune d'oeuf, préparations à base de soja, potages et produits en poudre ou liquides pour faire des potages, préparations en poudre ou liquides pour faire des potages, milk-shakes [boissons frappées à base de lait], lait en poudre pour produits alimentaires, viandes séchées, poisson séché, desserts à base de yaourt, yaourts à boire, produits laitiers, fromages, plats, en-cas et desserts préparés; Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de produits d'origine française ou fabriqués en France liés à la vente de café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, quatre-épices, confiseries aux amandes, pâte d'amandes, anis [grains], préparations aromatiques à usage alimentaire, succédanés du café, poudre pour faire lever, bicarbonate de soude pour la cuisson, farine d'orge, farine de fèves, propolis, vinaigre de bière, agents liants pour crèmes glacées, pain, petits pains, chapelure, brioches, glaçages pour gâteaux, poudre pour gâteaux, bonbons, câpres, barres de céréales, en-cas à base de céréales, céréales, cheeseburgers [sandwichs], gomme à mâcher, flocons de céréales séchées, boissons à base de chocolat, mousses au chocolat, cacao, boissons à base de cacao, café, boissons à base de café, condiments, biscuits, sel de cuisine, flocons de maïs, farine de maïs, couscous [semoule], crackers, sauce anglaise, desserts sous forme de mousses [confiserie], pâte à cuire, sauces à salade, arômes autres qu'huiles essentielles, yaourt glacé [glaces alimentaires], herbes potagères conservées [assaisonnements], gingembre [épice], pain d'épice, glucose à usage culinaire, additifs au gluten à usage culinaire, gluten préparé comme aliment, sirop de mélasse, préparations de glaçage pour jambons, barres de céréales hyperprotéinées, miel, crème glacée, glace à rafraîchir, glace naturelle ou artificielle, thé glacé, infusions (non médicinales), ketchup [sauce], pastilles [confiserie], massepain, mayonnaise, jus de viande [sauces], pâtés à la viande, muesli, édulcorants naturels, plats préparés à base de nouilles, nouilles, noix de muscade, aliments à base d'avoine, flocons d'avoine, gruau d'avoine, sucre de palme, crêpes, pâtes alimentaires, sauces pour pâtes alimentaires, pâte à tarte, confiseries à base d'arachides, poivre, bonbons à la menthe poivrée, piments [assaisonnements], pistou [sauce], tourtes, pizzas, maïs grillé et éclaté [pop corn], pralines, poudings, quiches, raviolis, ravioles, relish [condiment], gâteaux de riz, gelée royale, biscottes, sagou, sandwiches, sauces [condiments], assaisonnements, semoule, sorbets [glaces alimentaires], sauce soja, spaghettis, rouleaux de printemps, sucre, sushis, tacos, tapioca, tartes, thé, boissons à base de thé, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, sauce tomate, tortillas, curcuma à usage alimentaire, café vert, vinaigre, gaufres, farine de blé, germes de blé pour la consommation humaine, levure, confiseries, confiseries non médicinales, confiseries glacées, sucreries, chocolat, confiseries au chocolat, confiseries glacées, confiseries en barre, pastilles (bonbons), pastilles, bonbons, sucettes glacées, chocolats, biscuits, gâteaux, pâtisseries, gaufrettes, en-cas à base de riz, en-cas à base de blé, en-cas à base de nouilles, crème glacée et produits à base de crème glacée, confiseries et desserts réfrigérés et glacés, thé glacé; Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de produits d'origine française ou fabriqués en France liés à la vente de produits agricoles, horticoles et forestiers, graines et semences à l'état brut et non transformées, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, animaux vivants, aliments pour les animaux, malt, orge, fèves fraîches, betteraves, baies, fruits frais, boissons pour animaux de compagnie, aliments pour oiseaux, son, confits [aliments pour les animaux], produits de l'élevage, bulbes, arbustes, céréales en grains non travaillés, châtaignes, racines de chicorée, chicorée fraîche, arbres de Noël, agrumes, fèves de cacao à l'état brut, coques de noix de coco, noix de coco, écrevisses, crustacés, concombres, biscuits pour chiens, appâts vivants pour la pêche, fleurs naturelles, herbes potagères fraîches, grains [céréales], raisins frais, poireaux frais, citrons frais, lentilles fraîches, laitues, maïs, malt pour brasserie et distillerie, champignons, moules, avoine, tourteaux, olives, oignons, légumes, oranges, poires, myrtilles, prunes, pêches, nectarines, cerises, kiwis, céleris, betteraves, piments, avocats, champignons, tomates, laitues, panais, asperges, germes, choux, jeunes choux, courgettes, ail, patates douces, graines à planter, plantes, plantes séchées pour la décoration, pommes de terre, volaille [animaux vivants], rhubarbe, riz non transformé, plants, sésame, coquillages, épinards, cannes à sucre, blé, fruits à coque frais; Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de produits d'origine française ou fabriqués en France liés à la vente de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, bières, bière, bières blondes, pilsen, porter [bière], panachés, stout [bière], kwas, bière à faible teneur en alcool, cidres sans alcool, vins sans alcool, apéritifs sans alcool, boissons contenant des vitamines, boissons enrichies en vitamines ajoutées, boissons à base de petit-lait, cocktails sans alcool, boissons énergétiques, boissons énergétiques contenant de la caféine, boissons gazeuses aromatisées, jus de fruits, boissons à base de guarana, boissons à base de miel, boissons isotoniques, boissons hypertoniques et hypotoniques (utilisées par et/ou nécessaires aux sportifs), boissons pour sportifs, boissons sans alcool et sans malt, lait à base de produits non laitiers, eaux de table, jus de tomates [boissons], jus de légumes, eaux, tablettes effervescentes (pour sorbets) et poudres effervescentes pour boissons, boissons de fruits ou de légumes mixés, moût de malt, bière de malt, cocktails à base de bière, bière de gingembre, extraits de houblon pour la fabrication de la bière; Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de produits d'origine française ou fabriqués en France liés à la vente de boissons alcoolisées contenant des fruits, essences alcoolisées, extraits alcoolisés, apéritifs, amers [liqueurs], eaux-de-vie, cachaça, calvados, crèmes de liqueurs, cidre, cocktails, curaçao, digestifs [liqueurs et spiritueux], boissons distillées, extraits de fruits alcoolisés, genièvre [eau-de-vie], grappa, hydromel, kirsch, liqueurs, nira [boisson alcoolisée à base de canne à sucre], alcools de menthe, poiré, piquette, boissons alcoolisées prémélangées (autres qu'à base de bière), alcool de riz, rhum, saké, spiritueux [boissons], téquila, vodka, whisky, vin, boissons énergétiques alcoolisées, punchs alcoolisés, blends [assemblages de whiskies], bourbon (whisky), calvados, boissons gazeuses alcoolisées, boissons distillées et spiritueux, spiritueux aromatisés, grappa, liqueurs contenant de la crème, boissons à faible teneur en alcool, vin à faible teneur en alcool, whisky de malt, vins chauds, porto, vins de porto, punch au rhum, sangria, schnaps, xérès, vins effervescents, téquila, vermouth ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.