Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ma PETITE Cave
Ma Petite Cave, SARL

Numéro de dépôt :
4067754
Date de dépôt :
11/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2024
ma PETITE Cave de Ma Petite Cave

Présentation de la marque ma PETITE Cave

Déposée le 11 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ma Petite Cave auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ma PETITE Cave » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ma Petite Cave domicilié(e) 9 Rue Montgolfier - 33700 - MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vallet Yoann domicilié(e) 205 Rue de pessac - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ma PETITE Cave a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ma PETITE Cave est expirée depuis le 11 février 2024.


Ma Petite Cave, SARL - 9 Rue Montgolfier - 33700 - MERIGNAC - France


M. Vallet Yoann - 205 Rue de pessac - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Vente aux détails de vins, spiritueux, bières, épicerie fine.