Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUZZLE
Ma Nouvelle Mutuelle, Mutuelle

Numéro de dépôt :
3855611
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2021
PUZZLE de Ma Nouvelle Mutuelle

Présentation de la marque PUZZLE

Déposée le 30 août 2011 par la société Ma Nouvelle Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PUZZLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la société Ma Nouvelle Mutuelle domicilié(e) Agroparc, Route de l'aérodrome, CS 80041 - 84918 - AVIGNON cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 620 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ma Nouvelle Mutuelle domicilié(e) Agroparc, Route de l'aérodrome, CS 80041 - 84918 - AVIGNON cedex 9 - France.

La marque PUZZLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855611.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUZZLE est expirée depuis le 30 août 2021.


Ma Nouvelle Mutuelle, Mutuelle - Agroparc, Route de l'aérodrome, CS 80041 - 84918 - AVIGNON cedex 9 - France - SIREN 782620959


Ma Nouvelle Mutuelle - Agroparc, Route de l'aérodrome, CS 80041 - 84918 - AVIGNON cedex 9 - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Assurances.