Déposée le 6 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MA-INLO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Tilia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MA-INLO domicilié(e) 1240 Chemin du Rieu, La Ricoulette - 26560 - VILLEFRANCHE-LE-CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 736 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MA-INLO, Mme LEROY MARIE-HELENE domicilié(e) 1240 Chemin du Rieu, La Ricoulette - 26560 - VILLEFRANCHE-LE-CHATEAU - France.
La marque Tilia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980694.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tilia est expirée depuis le 6 février 2023.
MA-INLO, SARL - 1240 Chemin du Rieu, La Ricoulette - 26560 - VILLEFRANCHE-LE-CHATEAU - France - SIREN 413736174
MA-INLO, Mme LEROY MARIE-HELENE - 1240 Chemin du Rieu, La Ricoulette - 26560 - VILLEFRANCHE-LE-CHATEAU - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Inscription le 5 juin 2013 - Retrait partiel n°602284 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05
Inscription le 26 août 2013 - Retrait partiel n°607497 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26
Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Coussins.
Fruits et légumes conservés, lactofermentés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers, à l'exception du riz au lait ; boissons lactées où le lait prédomine.
Farine, à l'exception de la farine de riz ; préparations faites de céréales (à l'exception du riz), pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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