Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMANTIC SUSPENSE
MA EDITIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3971229
Date de dépôt :
27/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2022
ROMANTIC SUSPENSE de MA EDITIONS

Présentation de la marque ROMANTIC SUSPENSE

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MA EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROMANTIC SUSPENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MA EDITIONS domicilié(e) IMMEUBLE REGUS, 88 TER AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 847 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MA EDITIONS domicilié(e) IMMEUBLE REGUS, 88 TER AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque ROMANTIC SUSPENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANTIC SUSPENSE est expirée depuis le 27 décembre 2022.

MA EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : POLE DOCUMENT , POLE POKER , (Marque figurative) , LEA , ANU , COOKBOOK , POLE HISTOIRE , ANNUTEL , NNU , POLE PHOTO


MA EDITIONS, SAS - IMMEUBLE REGUS, 88 TER AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 527847206


MA EDITIONS - IMMEUBLE REGUS, 88 TER AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.