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Marques déposées par MA CHAMBRAMOITODO
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BEBE COSY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BEBE COSY
MA CHAMBRAMOI, entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3732076
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BEBE COSY de MA CHAMBRAMOI

Présentation de la marque BEBE COSY

Déposée par voie électronique le 21 avril 2010 par MA CHAMBRAMOITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEBE COSY »

Le déposant est MA CHAMBRAMOITODO domicilié(e) 13 BD DE L'ESPERANCE - 35400 - ST MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 730 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MA CHAMBRAMOI domicilié(e) 13 BD DE L'ESPERANCE - 35400 - ST MALO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 20


MA CHAMBRAMOI, entreprise individuelle - 13 BD DE L'ESPERANCE - 35400 - ST MALO - France - SIREN 438730608


MA CHAMBRAMOI - 13 BD DE L'ESPERANCE - 35400 - ST MALO - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 15 février 2011 - Rejet total n°543215 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543189 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.