Marque enregistrée - Marque en vigueur

ma douce
MA BICHE, SARL

Numéro de dépôt :
4345805
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2027
ma douce de MA BICHE

Présentation de la marque ma douce

Déposée par voie électronique le 14 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MA BICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ma douce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MA BICHE domicilié(e) 56-58 rue d'Alsace Lorraine - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 827 917 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. marc pichon domicilié(e) 42 RUE des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque ma douce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ma douce arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.

MA BICHE a également déposé les autres marques suivantes : ma biche sur les toits , ma biche sur le toit


MA BICHE, SARL - 56-58 rue d'Alsace Lorraine - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 827917576


M. marc pichon - 42 RUE des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers .