Marque expirée - Marque en non vigueur

ANDER Agence Nouvelle pour le Développement des Energies Renouvelables
V. K. N. D.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3589609
Date de dépôt :
30/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2018
ANDER Agence Nouvelle pour le Développement des Energies Renouvelables de V. K. N. D.

Présentation de la marque ANDER Agence Nouvelle pour le Développement des Energies Renouvelables

Déposée le 30 juillet 2008 par V. K. N. D. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANDER Agence Nouvelle pour le Développement des Energies Renouvelables »

Le déposant est V. K. N. D..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. D. B. M. M..

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDER Agence Nouvelle pour le Développement des Energies Renouvelables est expirée depuis le 30 juillet 2018.


V. K. N. D.


C. D. B. M. M.


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-36

Republication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Appareils ou installations de climatisation. Appareils de chauffage à énergies renouvelables. Pompes à chaleur, appareils pour la distribution d'eau et installations sanitaires ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Conseils dans le domaine de la distribution des énergies renouvelables ;

Contrôle technique des appareils utilisant les énergies renouvelables.