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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M7V (anciennement Ternois Fermetures
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M7V FABRICANT DE MENUISERIES PVC ET ALU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

M7V FABRICANT DE MENUISERIES PVC ET ALU
M7V (anciennement Ternois Fermetures), SA

Numéro de dépôt :
3639528
Date de dépôt :
25/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2029
M7V FABRICANT DE MENUISERIES PVC ET ALU de M7V (anciennement Ternois Fermetures

Présentation de la marque M7V FABRICANT DE MENUISERIES PVC ET ALU

Déposée le 25 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) M7V (anciennement Ternois Fermetures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M7V FABRICANT DE MENUISERIES PVC ET ALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M7V (anciennement Ternois Fermetures domicilié(e) Rue du Marais de la Ville, ZA Les Ansereuilles - 59136 - WAVRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 502 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M7V domicilié(e) Rue du Marais de la Ville, ZA Les Ansereuilles - 59136 - WAVRIN - France.

La marque M7V FABRICANT DE MENUISERIES PVC ET ALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3639528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M7V FABRICANT DE MENUISERIES PVC ET ALU arrivera à expiration en date du 25 mars 2029.


M7V (anciennement Ternois Fermetures), SA - Rue du Marais de la Ville, ZA Les Ansereuilles - 59136 - WAVRIN - France - SIREN 316502764


M7V - Rue du Marais de la Ville, ZA Les Ansereuilles - 59136 - WAVRIN - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2019 n°2709953 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-20

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.