Marque expirée - Marque en non vigueur

TRUFFY
M6 WEB Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3444975
Date de dépôt :
07/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2016
TRUFFY de M6 WEB

Présentation de la marque TRUFFY

Déposée le 7 août 2006 par la Société Anonyme (SA) M6 WEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRUFFY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M6 WEB domicilié(e) 89, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 549 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUFFY est expirée depuis le 7 août 2016.

M6 WEB a également déposé les autres marques suivantes : M6 WEBCAM ET SI VOUS PASSIEZ A LA TELE ? , NIGHT SHOW , LA NUIT DU SMS , M6 NET LA RUBRIQUE SEXY , STAR6 , AUTOMOBILE : HISTOIRE D'UNE PASSION , LAY INTER REPLAY CENTER , AUDIENCE SQUARE , ALDO LE CHEF COCHON , 6 play STORIES


M6 WEB Société Anonyme - 89, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 414549469


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le traitement de l'information et d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) de jeux électroniques téléchargeables pour téléphones portables, logiciels de jeux téléchargeables pour téléphones portables.Jeux pour téléphones portables ; jeux automatiques pour téléphones portables autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux électroniques pour téléphones portables autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes à jouer.Télécommunications ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmissions de données, textes, sons, images et jeux électroniques contenus dans des bases de données, téléchargeables par téléphones portables par réseaux de communications nationaux et internationaux ; téléchargement de sonnerie téléphoniques, de logos, de jeux, d'images, et de fonds d'écran ; services de messagerie électronique ayant trait aux jeux électroniques téléchargeables pour téléphones portables ; transmissions de messages, d'images et de jeux téléchargeables pour téléphones portables assistée par ordinateurs ; services de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données, destinées ou ayant trait aux jeux électroniques pour téléphones portables ; services de téléphonie mobile dans le domaine des jeux électroniques pour téléphones portables.Services de jeux et de divertissement en ligne ; divertissement dans le domaine des jeux électroniques pour téléphones portables ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique téléchargeables sur des téléphones portables ; services d'imagerie, de musique numérique et de fonds d'écran téléchargeables sur des téléphones portables ; édition de jeux électroniques à télécharger sur des téléphones portables ; édition y compris en ligne, de logiciels de jeux à télécharger sur des téléphones portables. Services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques sous la forme de textes électroniques, de fonds d'écran, d'images, de données audio et/ou vidéo, de jeux électroniques, de données sonores et musicales. Edition de contenus informatiques et électroniques, à savoir jeux, fonds d'écran, images, données audio, vidéo, sonores et musicales, téléchargeables via un site Internet sur des téléphones portables.Conception, création, personnalisation, mise en œuvre et entretien de sites Web de téléchargement de jeux, sonneries, images, données visuelles et sonores et fonds d'écran pour téléphones portables.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.