Déposée le 26 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 WEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOOBENEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 WEB domicilié(e) 89, avenue Charles de Gaulle - 92575 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 549 469 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque TOOBENEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733215.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M6 WEB, Société par Actions Simplifiée - 89, avenue Charles de Gaulle - 92575 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 414549469
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 23 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538206 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-23
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques ; films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, logiciels, lunettes (optique) ; téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, téléphone, appareils de téléphonie, y compris de téléphonie mobile ; logiciels (programmes enregistrés) de jeux électroniques téléchargeables pour téléphones portables, logiciels de jeux téléchargeables pour téléphones portables ; cartes de téléphone, cartes de crédit, cartes de paiement ; cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones.
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques et téléphoniques ; diffusion de messages et d'annonces publicitaires sur téléphones mobiles ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; services de mercatique et de marchandisage en ligne ; organisation et gestion d'actions de fidélisation et de stimulations commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de manifestations, et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion de ventes (pour des tiers) ; information statistique ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé ; services de relations publiques et conseils en relations publiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; compilation et transcription de données et de messages publicitaires ; services de comparaison de prix ; services d'abonnements téléphoniques et radiotéléphoniques ; abonnements à des services de radiomessagerie ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements à des bases de données commerciales ; promotion des ventes pour des tiers, y compris en ligne ou par réseau de téléphonie mobile ; mise à jour de documentation publicitaire et de catalogues électroniques en ligne ; mise en pages à buts publicitaires, y compris en ligne ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; assurance et financement d'appareils, systèmes et installations de télécommunications ; services de cartes de crédit ; fourniture de services de transfert électronique de fonds et installations de transaction en ligne ; services financiers ; services bancaires ; services financiers informatisés ; fourniture de services d'évaluation en ligne ; parrainage financier ;
Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites, télévision numérique terrestre ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion d'émissions télévisées et de films, et en particulier de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande ; transmissions de données, textes, sons, images et jeux électroniques contenus dans des bases de données, téléchargeables par téléphones portables et par réseaux de communications nationaux et internationaux ; téléchargement de sonneries téléphoniques, de logos, de jeux, de musique, d'images, et de fonds d'écran ; transmissions de messages, d'images, de données visuelles et sonores, de musique, de logos, de sonneries téléphoniques et de jeux téléchargeables pour téléphones portables assistée par ordinateurs ; services de téléphonie mobile.
Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; services de jeux et de divertissement en ligne ; divertissement dans le domaine des jeux électroniques pour téléphones portables édition de livres, de revues, de cassettes vidéo ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; montage, production, et location de films, de vidéos et de programmes de télévision ; services d'artistes de spectacles ; réservation, y compris en ligne ou par réseau de téléphonique mobile, de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique téléchargeables sur des téléphones portables ; services d'imagerie, de musique numérique et de fonds d'écran téléchargeables sur des téléphones portables ; édition de jeux électroniques à télécharger sur des téléphones portables ; édition y compris en ligne, de logiciels de jeux à télécharger sur des téléphones portables ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques sous la forme de textes électroniques, de fonds d'écran, d'images, de données audio et/ou vidéo, de jeux électroniques, de données sonores et musicales ; édition de contenus informatiques et électroniques, à savoir jeux, fonds d'écran, images, données audio, vidéo, sonores et musicales, téléchargeables via un site Internet sur des téléphones portables.
Services scientifiques et technologiques et services de recherches et de conception y relatifs à savoir évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir recherche et développement de nouveaux produits et analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception, création, développement, personnalisation, mise en œuvre, refonte, hébergement et entretien de sites Web pour des tiers ; conception, création et mise en œuvre de plateformes Internet pour le commerce électronique ; élaboration, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; conception et développement de pages Web sur Internet ; conception graphique pour la compilation de pages Web sur Internet ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de sites informatiques ; ingénierie ; reconstitution de bases de données ; travaux d'ingénieurs, notamment dans le domaine des systèmes des technologies informatiques et de télécommunications ; location de logiciels informatiques et de serveurs Web.
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