Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M6 MAX
M6 THEMATIQUE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3250859
Date de dépôt :
13/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2013
M6 MAX de M6 THEMATIQUE

Présentation de la marque M6 MAX

Déposée le 13 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) M6 THEMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M6 MAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M6 THEMATIQUE domicilié(e) 89 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 105 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque M6 MAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M6 MAX est expirée depuis le 13 octobre 2013.

M6 THEMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : HEXA , STUDIO 89 PRODUCTIONS , M6 THEMATIQUE , VEE


M6 THEMATIQUE, Société anonyme - 89 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 403105109


DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; astringents à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bain ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; masques de beauté ; produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; cire à épiler ; eau de Cologne ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; crèmes cosmétiques ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; dépilatoires ; savons désodorisants ; eaux de lavande, de senteur et de toilette ; fards ; huiles de toilette ; laits de toilette ; laques pour les cheveux ; laques pour les ongles ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. mascara ; masques de beauté ; produits pour le soin des ongles ; produits de parfumerie ; parfums ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; pots-pourris odorants ; poudre pour le maquillage ; rouge à lèvres ; savonnettes ; sels pour le bain non à usage médical ; shampooings ; cosmétiques pour les sourcils ; produits de toilette contre la transpiration. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques versatiles digitaux vidéo ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs, machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, téléphones, films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo numériques ; disques optiques compacts numériques interactifs ; enregistrements musicaux sur tous supports ; Cédéroms, logiciels, lunettes (optique). Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bagues (bijouterie) ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; boucles d'oreilles ; boucles en métaux précieux ; boutons de manchettes ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de montres ; broches (bijouterie) ; cadrans solaires ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; chaînes (bijouterie) ; chaînes de montres ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; fume-cigarettes et cigares en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; épingles de cravates ; diamants ; écrins en métaux précieux ; épingles de parure ; horloges électriques ; insignes en métaux précieux ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; porte-monnaies en métaux précieux ; boîtiers de montres, verres de montres ; montres-bracelets ; parures (bijouterie) ; pendules (bijouterie) ; perles (bijouterie) ; pierres fines et pierreries ; réveille-matin ; bijoux fantaisie en similor ; strass. Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir : cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier et en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales, affiches, affichettes ; autocollants ; billets (tickets) ; décalcomanies ; fanions en papier ; portraits. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; buffleterie ; sacs de campeurs ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; porte-documents ; sacs d'écoliers ; habits pour animaux ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; ombrelles ; sacs de plage, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions sacs à roulettes, sacs de voyage ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; similicuir ; trousses de voyage (maroquinerie). Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; couchettes pour animaux d'intérieur ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; chaises (sièges) ; cintres pour vêtements ; tableaux accroche-clefs ; coffres à jouets ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux) ; matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ; sacs de couchage pour le camping ; coussins ; oreillers ; éventails ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements (rangement) ; présentoirs pour journaux ; lutrins ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; objets de publicité gonflables ; porte-parapluies. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, opalines, verres (récipients), flacons non en métaux précieux ; récipients à boire ; récipients calorifuges pour boissons ; brosses à dents ; brûle-parfums ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles cosmétiques ; éponges de toilette ; étuis pour peignes ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum ; houppes à poudrer ; poudriers (non en métaux précieux) ; services (vaisselle) non en métaux précieux. Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; brocarts ; dessous de carafes (linge de table) ; chemins de table ; cotonnades ; housses pour coussins ; couvertures de voyages ; couvre-lits ; couvre-pieds ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; gants de toilette ; housses d'oreillers ; étoffes et tissus de laine ; linge de lit ; linge de table ; linge de maison ; literie (linge) ; serviettes de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles). Vêtements (habillement) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bandanas (foulards) ; bas ; collants ; bottes, bottines, chaussettes ; chaussons ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de plage, de ski et de sport ; collants ; ceintures (habillement) ; espadrilles ; foulards ; écharpes ; gants (habillement) ; souliers et sandales de bain ; maillots, caleçons et costumes de bain ; peignoirs de bain ; bérets ; casquettes ; chapeaux ; visières (chapellerie) ; body (justaucorps) ; bretelles ; chandails ; chemises ; chemisettes ; cache-col ; lingerie de corps ; vêtements en cuir ; étoles (fourrures) ; gabardines (vêtements) ; gilets ; imperméables ; jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, parkas ; pull-overs ; pyjamas ; sous-vêtements ; tee-shirts ; tricots (vêtements). Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et œillets ; épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; broderies en argent ; plumes d'autruche (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; barrettes (pinces à cheveux) ; bigoudis ; boucles (accessoires d'habillement) ; broches (accessoires d'habillement) ; fermoirs de ceintures ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; articles décoratifs pour la chevelure ; épingles à cheveux ; tresses et nattes de cheveux ; dossards ; insignes non en métaux précieux ; lettres et chiffres pour marquer le linge ; serre-tête ; paillettes pour vêtements. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes à jouer ; objets de cotillon ; confettis ; poupées ; vêtements de poupées. Publicité, gestion des affaires commerciales ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; agences de publicité ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; courrier publicitaire ; étude et recherche de marché ; sondage d'opinion ; promotion des ventes (pour des tiers) ; distribution de prospectus, d'échantillons, de catalogues, et de livres ; statistiques (information), gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité par correspondance ; relations publiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central. Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, de télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmissions de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; location de temps d'accès à un réseau informatique mondial. Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; informations en matière de divertissements ; activités culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition de livres, de revues et de cassettes vidéo ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestre et de music-hall ; services de discothèques ; postsynchronisation ; planification de réceptions (divertissement) ; rédaction de scénarios. Programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; services juridiques ; gérance de droits d'auteur ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; installation et mise à jour de logiciels.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.