Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M6 FANTASTIQUE
M6 INTERACTIONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96640128
Date de dépôt :
02/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2006

Présentation de la marque M6 FANTASTIQUE

Déposée le 2 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) M6 INTERACTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M6 FANTASTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M6 INTERACTIONS domicilié(e) 16 cours Albert 1er, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 909 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France.

La marque M6 FANTASTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M6 FANTASTIQUE est expirée depuis le 2 septembre 2006.

M6 INTERACTIONS a également déposé les autres marques suivantes : HALLOWEEN TECHNO CITY , M6 NET PACK SPECIAL MESSAGES VOCAUX , KENJ SMALL , D , EVERTON , LINKUP , Boules à Neige Contes et Fables d'Antan , WHATFOR , LES PLUS GRANDS FILMS D'Angoisse La collection de référence , METROPOLE


M6 INTERACTIONS, Société Anonyme - 16 cours Albert 1er, 75008 PARIS - France - SIREN 388909459


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, optiques compacts, compacts (audio-vidéo) ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes sonores (enregistrées), films (pellicules) impressionnés, films pour l'enregistrement des sons, téléphones, lunettes. Papier, carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, conférenciers, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales. Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles), communications radio-phoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; communications par services télématiques, transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, télégrammes ; diffusion de programmes par radio, télévision, diffusion de cassettes audio et vidéo par le réseau câblé, par voie hertzienne ; télévision par câble, transmission par satellites. Communication par terminaux d'ordinateurs. Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; éditions de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision ; agence pour artistes ; locations de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.