Déposée par voie électronique le 23 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 INTERACTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « E=M6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 INTERACTIONS domicilié(e) 89 avenue Charles de Gaulle - 92575 - Neuilly sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 909 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque E=M6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809012.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M6 INTERACTIONS, Société par Actions Simplifiée - 89 avenue Charles de Gaulle - 92575 - Neuilly sur Seine - France - SIREN 388909459
DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques ; films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, lunettes (optique), logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés) et périphériques d'ordinateurs. ;
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations automatiques d'abreuvage ; baignoires et garnitures de baignoires ; appareils pour bains et installations de bains ; bains à remous ; chauffe-bains ; bassinoires, bidets, bouches à eau, bouilleurs, bouilloires électriques, bouillottes, brise-jet, cabines de douche, robinets de canalisation, chambres blanches (installations sanitaires), chasses d'eau et réservoirs de chasses d'eau, chaudières, installations de chauffage à eau chaude, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, chauffe-eau, appareils et installations de climatisation, installations de conduites d'eau, robinets mélangeurs pour conduites d'eaux, conduits (parties d'installations sanitaires), cuvettes de toilettes (W.-C.), installations de dessalement de l'eau de mer, diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte (accessoires d'irrigation), installations de distribution d'eau, douches, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, appareils de prise d'eau, appareils à filtrer l'eau, appareils et installations pour l'adoucissement et la purification de l'eau, installations d'approvisionnement et de conduite d'eau, jets d'eau ornementaux, filtres pour l'eau potable, stérilisateurs d'eau, réservoirs d'eau sous pression, installations pour le refroidissement de l'eau, échangeurs thermiques, éviers, fontaines, récipients frigorifiques, appareils et machines à glace, glacières, machines d'irrigation pour l'agriculture, lavabos, appareils pour faire des remous dans l'eau, réservoirs de chasse d'eau, robinetterie, ampoules, appareils d'éclairage, lampes de poche. ;
Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir : cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; photographies, supports pour photographies en papier et en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; sacs, sachets (pochettes) en papier pour emballage, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits ; affiches ; affichettes. ;
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, vêtements et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes à jouer.
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