Marque enregistrée - Marque en vigueur

D&CO
M6 INTERACTIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3816681
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2021
D&CO de M6 INTERACTIONS

Présentation de la marque D&CO

Déposée par voie électronique le 22 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 INTERACTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D&CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 INTERACTIONS domicilié(e) 89 avenue Charles de Gaulle - 92575 - Neuilly sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 909 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque D&CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816681.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D&CO arrivera à expiration en date du 22 mars 2021.

M6 INTERACTIONS a également déposé les autres marques suivantes : HALLOWEEN TECHNO CITY , M6 NET PACK SPECIAL MESSAGES VOCAUX , KENJ SMALL , D , EVERTON , LINKUP , Boules à Neige Contes et Fables d'Antan , WHATFOR , LES PLUS GRANDS FILMS D'Angoisse La collection de référence , METROPOLE


M6 INTERACTIONS, Société par Actions Simplifiée - 89 avenue Charles de Gaulle - 92575 - Neuilly sur Seine - France - SIREN 388909459


DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Objets d'art, statues, statuettes, bustes et figurines en métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; boîtes à outils en métal (vides) ; anneaux métalliques pour clefs ; carrelages métalliques ; enseignes en métal ; feuilles d'aluminium ; feuilles d'étain ; feuilles métalliques destinés à la gravure, la sculpture et la décoration. ;

Perceuses, perceuses à main, riveteuses, rotatives, scies électriques ; pistolets à colle électrique, pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics, pistolets pour la peinture. ;

Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art, statuettes, statues, bustes et figurines en métaux précieux et leurs alliages ; pierres précieuses ; sequins, pierres fines, pierreries et perles ; diamants, strass ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; épingles de cravates ; épingles de parure ; insignes en métaux précieux ; médailles. ;

Cuir et imitations du cuir ; objets d'art, statuettes, statues et figurines en cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; buffleterie ; similicuir. ;

Matériaux de construction non métalliques ; béton, ciment, plâtre, marbre, pierre et pierre artificielle ; objets d'art en pierre, béton, marbre, ciment ; statues, statuettes, bustes et figurines (statuettes) en pierre, béton, ciment, marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; ardoise et poudre d'ardoise. ;

Epingles et aiguilles ; rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; fleurs artificielles ; fruits artificiels ; broderies en argent ; passementerie ; plumes (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; barrettes (pinces à cheveux) ; broches (accessoires d'habillement) ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; articles décoratifs pour la chevelure ; épingles à cheveux ; insignes non en métaux précieux ; lettres et chiffres pour marquer le linge ; paillettes pour vêtements ; paillettes de mica ; clinquant (passementerie) ; cocardes (passementerie) colifichets ; glands et houppes (passementerie) ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie) ; pompons. ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; bulbes ; plants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; gazon naturel et artificiel ; arbres (végétaux), arbustes ; arbres de Noël ; fleurs et plantes séchées pour la décoration.