Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 GENERATION
/
6TER REPLAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

6TER REPLAY
M6 GENERATION, SAS

Numéro de dépôt :
3966009
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2022
6TER REPLAY de M6 GENERATION

Présentation de la marque 6TER REPLAY

Déposée le 4 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 GENERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 6TER REPLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 GENERATION domicilié(e) 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Illouz François, ISGE & Associés domicilié(e) 104 avenue du président Kennedy - 75016 - PARIS - France.

La marque 6TER REPLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6TER REPLAY est expirée depuis le 4 décembre 2022.

M6 GENERATION a également déposé les autres marques suivantes : XPLORA , NORBERT ET JEAN : LE DEFI ! , NORBERT COMMIS D'OFFICE , FUN ZINE , FUN MAG , TROP TOON , FAIM DE SERIES , FUN PRESSE , FAMILY BLAGUES , BIEN CHEZ VOUS


M6 GENERATION, SAS - 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY - France


M. Illouz François, ISGE & Associés - 104 avenue du président Kennedy - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Publicité, publicité télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, promotion des ventes (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé ; publicité télévisée ;

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'information par voie télématique, transmission et diffusion d'émissions télévisées et de films, et en particulier de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande ; transmission de messages ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéos à la demande ; transmission et diffusion d'émissions télévisées et de films, et en particulier de programmes vidéo à la demande ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites, télévision numérique terrestre ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès par le réseau informatique mondial à des émissions et programmes télévisés, reportages audiovisuels, oeuvres audiovisuelles, films, séries et vidéos ;

Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; location de films, de vidéos et de programmes de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios.