Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCENES de ménages
M6 CREATIONS

Numéro de dépôt :
4434742
Date de dépôt :
07/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2028
SCENES de ménages de M6 CREATIONS

Présentation de la marque SCENES de ménages

Déposée par voie électronique le 7 mars 2018 par M6 CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCENES de ménages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est M6 CREATIONS domicilié(e) 89 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque SCENES de ménages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCENES de ménages arrivera à expiration en date du 7 mars 2028.

M6 CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : D&CO , CHASSEURS D'APPART , MAISON A VENDRE , TOUS EN CUISINE


M6 CREATIONS - 89 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; préparations pour parfumer l’atmosphère ; produits pour lustrer et faire briller ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de rasage (à l’exception des rasoirs et lames) ;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, porte-cartes, pochettes ; boîtes en cuir ou en carton cuir, ceintures en cuir et en imitations du cuir ; sacs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs d'athlétisme ; sacs boudin ; fourre-tout ; sacs à provisions en cuir, matières textiles ou filets à provisions ; sacs à porter à l'épaule ; sacs à main ; pochettes ; sacs bananes ; sacs au dos ; sacs de livres ; sacoches ; trousses à cosmétiques vendues vides ; trousses de rasage vendues vides ; sacs de voyage ; malles ; bagages ; sacs de vol ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis de voyage [maroquinerie] ; nécessaires de voyage [maroquinerie] ; étuis pour documents ; étuis pour cartes de crédit ; étuis pour cartes de visite professionnelles ; trousses à cosmétiques et de toilette vendues vides et coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases vendus vides ; trousses à bijoux de voyage ; parapluies ;

Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, vêtements et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo électroniques ; appareils pour jeux ; jeux automatiques [machines] à pré-paiement ; machines pour jeux d'argent ; jeux de société ; figurines (jouets) ; cartes à jouer ; jeux de cartes ou de table ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; jeux de construction ; jouets pour animaux domestiques ; masques de théâtre et de carnaval ; puzzles ; commandes pour consoles de jeu ; balles ou ballons de jeu ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets).