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Marques déposées par M6 CREATIONS
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MAISON A VENDRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON A VENDRE
M6 CREATIONS

Numéro de dépôt :
4432564
Date de dépôt :
27/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2028
MAISON A VENDRE de M6 CREATIONS

Présentation de la marque MAISON A VENDRE

Déposée par voie électronique le 27 février 2018 par M6 CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON A VENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est M6 CREATIONS domicilié(e) 89 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque MAISON A VENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 20 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON A VENDRE arrivera à expiration en date du 27 février 2028.

M6 CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : D&CO , SCENES de ménages , CHASSEURS D'APPART , TOUS EN CUISINE


M6 CREATIONS - 89 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Peintures, peintures à base de résines synthétiques ; vernis, laques ; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; mastic [résine naturelle]; pigments, liants pour peintures ; enduits (peintures) ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;

Meubles, commodes, armoires, vannerie, vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes; fauteuils, canapés, sièges, poufs, chaises longues; glaces (miroirs) ; cadres [encadrement] ; moulures pour cadres (encadrements) ; housses pour vêtements [rangement] ; porte-parapluies ; porte-revues ; patères [crochets] pour vêtements, non métallique ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffres non métalliques ; figurines en résine coulée à froid ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; figurines et statuettes en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers non métalliques ; literie à l’exception du linge de lit ; lits ; cadres de lit ; matelas et surmatelas ; sommiers, sommiers à ressorts ; traversins, oreillers et coussins ;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs de lavage de bonneterie ; échelles de corde ; jute ; hamacs ; stores d'extérieur en matières textiles ; tentes ; auvents en matières textiles ou synthétiques ; algues de mer pour le rembourrage ; fibres de coco ; fibres de ramie ; fibres de spart ; fibres textiles ; fibres de carbone à usage textile ; fibres de verre à usage textile ; fibres de silice vitrifiée à usage textile ; fibres en matières plastiques à usage textile ;

Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, vêtements et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo électroniques ; appareils pour jeux ; jeux automatiques [machines] à pré-paiement ; machines pour jeux d'argent ; jeux de société ; figurines (jouets) ; cartes à jouer ; jeux de cartes ou de table ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; jeux de construction ; jouets pour animaux domestiques ; masques de théâtre et de carnaval ; puzzles ; commandes pour consoles de jeu ; balles ou ballons de jeu ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets).