Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M6 CRÉATIONS
M6 CREATIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3921084
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
M6 CRÉATIONS de M6 CREATIONS

Présentation de la marque M6 CRÉATIONS

Déposée le 21 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M6 CRÉATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 CREATIONS domicilié(e) 89 avenue Charles de Gaulle - 92575 - NEUILLY SUR SEINE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 905 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque M6 CRÉATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921084.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M6 CRÉATIONS est expirée depuis le 21 mai 2022.

M6 CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : D&CO , SCENES de ménages , D&CO , CHASSEURS D'APPART , MAISON A VENDRE , TOUS EN CUISINE , CUISINEZ BY


M6 CREATIONS, Société par Actions Simplifiée - 89 avenue Charles de Gaulle - 92575 - NEUILLY SUR SEINE cedex - France - SIREN 493905814


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, téléphones, films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, logiciels, logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo ; cartes magnétiques ; disques et supports de données optiques et magnétiques ; interfaces (informatique) ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; publications électroniques téléchargeables.

Produit en papier et en carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; catalogues ; almanachs et calendriers ; agendas ; articles pour reliures ; photographies, supports pour photographies en papier et carton ; produits de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier d'emballage ; produits de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits ; aquarelles ; dessins, images ; lithographies, gravures, photogravures ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; objets d'art gravés ou lithographiés ; drapeaux et écussons en papier ; représentations et reproductions graphiques ;

Vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants ; chaussures, chapellerie ; caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, barrettes (bonnets), bandeaux pour la tête (habillement), blouses, body (justaucorps), bonneterie, bottes, bottines, cache-col, cache-corset, caleçons, caleçons de bain, casquettes, ceintures (habillement), châles, foulards, robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chemises, combinaisons (vêtements), lingerie de corps, articles de bonneterie, corsets, costumes, écharpes, étoles (fourrures), gants, imperméables, jupes, jupons, manchettes (habillement), manteaux, pantalons, pardessus, pantoufles, parkas, peignoirs, pochettes, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, slips, sous-vêtements, tee-shirts, tabliers (vêtements), soutiens-gorge, uniformes, vestes, tricots (vêtements), vareuses ; peignoirs de bain en tissu éponge, chemisettes, blousons, gabardines (vêtements), gilets, justaucorps, peignoirs, poches de vêtements, vestes, costumes de théâtre, bretelles, bas, espadrilles, sandales, bérets, bonnets, casquettes ;

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, vêtements et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes à jouer ;

Publicité, y compris publicité en ligne ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; agence de publicité ; services d'affichage ; agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire et location de matériel publicitaire ; études et recherches de marchés ; établissement de statistiques ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; sondage d'opinion ; recherches de parraineurs ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance et en ligne sur un réseau informatique ; services de marchandisage ; services de relations publiques ; services de revues de presse ; promotion des ventes pour des tiers ; conseil en matière de communication et de publicité ; organisation de campagnes publicitaires ; études et recherches de marchés ; régie publicitaire ; sondages et études statistiques en matière d'audience de sites informatiques et de comportements d'utilisateurs d'ordinateurs connectés sur des réseaux électroniques ; sondages et études statistiques pour mesurer l'impact d'une campagne publicitaire ; services de stockage de données numériques ; services de traitement de données numériques, données et informations ; services de vente au détail, par tout moyen y compris électronique, d'appareils et instruments audiovisuels, de disques compacts audio et vidéo, de Cédéroms et logiciels, de logiciels de jeux, de jeux et jouets, d'articles d'habillement, de produits d'imprimerie et de papeterie, livres, journaux et magazines ;

Affaires financières, monétaires et bancaires ; opérations de change et de compensation ; services d'assurances ; analyse financière ; consultation en matière financière ; constitution et investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; services de financement encadrés dans un programme de fidélité ; émission de chèques-cadeaux ; services de financement par le biais de cartes d'adhérents ; émission de bons de valeur ; émission de chèques cadeaux, de chèques de voyages, de bons à valoir sur l'achat de produits ou services ; émission de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services ; émission de bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ; émission de cartes de crédits ; parrainage financier, services d'agence de crédit ; services de banque directe [home-banking] ; transfert électronique de fonds ; dépôt de valeurs ;

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; services téléphoniques ;

Divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour artistes ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; montage, production, et location de films, de vidéos et de programmes de télévision ; services d'artistes de spectacles ; réservation, y compris en ligne ou par réseau de téléphonique mobile, de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique téléchargeables sur des téléphones portables ; services d'imagerie, de musique numérique et de fonds d'écran téléchargeables sur des téléphones portables ; édition de contenus informatiques et électroniques, à savoir jeux, fonds d'écran, images, données audio, vidéo, sonores et musicales, téléchargeables via un site Internet sur des téléphones portables ;

Conception, création, développement, personnalisation, mise en oeuvre, refonte, hébergement et entretien de sites Web pour des tiers ; conception, création et mise en oeuvre de plateformes Internet ; conception et développement de pages Web sur Internet ; conception graphique pour la compilation de pages Web sur Internet ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels ; numérisation de documents ; programmation pour ordinateurs ; location de serveurs Web ;

Services juridiques ; conseil en règlementation ; services d'arbitrage ; gérance de droits d'auteur ; conseil de licences de marques, de modèles et de logiciels (services juridiques) ; concession de licences de propriété industrielle ; conseils en propriété industrielle ; services de contentieux ; gérance de droits d'auteur ; enregistrement de noms de domaines (services juridiques) ; location de vêtements et de tenues de soirée ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; accompagnement des personnes pour effectuer des formalités commerciales, administratives et bancaires (services juridiques).