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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 CREATIONS
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D&CO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D&CO
M6 CREATIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3971098
Date de dépôt :
26/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2022
D&CO de M6 CREATIONS

Présentation de la marque D&CO

Déposée le 26 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D&CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 CREATIONS domicilié(e) 89 avenue Charles de Gaulle - 92575 - NEUILLY SUR SEINE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 905 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque D&CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971098.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 06 09 17 19 20 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D&CO est expirée depuis le 26 décembre 2022.

M6 CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : D&CO , SCENES de ménages , CHASSEURS D'APPART , MAISON A VENDRE , TOUS EN CUISINE , CUISINEZ BY , M6 CRÉATIONS


M6 CREATIONS, Société par Actions Simplifiée - 89 avenue Charles de Gaulle - 92575 - NEUILLY SUR SEINE Cedex - France - SIREN 493905814


DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Nettoyants ménagers ; préparations pour blanchir ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons pour le ménage, détergents désinfectants et produits de nettoyage ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; armatures métalliques de portes ; armatures pour la construction (métalliques) ; manches à balais métalliques ; boîtes aux lettres (métalliques) ; pièges pour animaux ; anneaux métalliques pour clefs ; anneaux métalliques ; arrêts de fenêtre (métalliques) ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; baignoires d'oiseaux (constructions métalliques) ; cabines de bain (métalliques) ; fils de fer barbelé ; bassins, piscines (constructions métalliques) ; matériaux à bâtir métalliques ; boîtes à outils en métal (vides) ; cadenas ; chaînes de sûreté ; châssis de fenêtre, de portes et de serres (métalliques) ; cheminées métalliques ; chenets ; clefs ; clous ; articles de clouterie ; crochets (quincaillerie métallique) ; crochets de portemanteaux (métalliques) ; distributeurs fixes de serviettes (métalliques) ; échelles métalliques ; écrous métalliques ; enseignes en métal ; garde-manger métallique ; girouettes ; grilles métalliques ; huisserie métallique ; plaques d'immatriculation (métalliques) ; manches de couteaux, de faux et d'outils métalliques ; palettes de manutention métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; vis métalliques ; réservoirs métalliques ; serre câbles métalliques ; serrures pour véhicules (métalliques) ; sonnettes ; fils à souder en métal ; stores d'extérieur métalliques ;

Magnets, prise, encadrement d'interrupteur, jeux vidéos, panneaux solaires pour la production d'electricité.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints en caoutchouc pour bocaux ; fibres de verre pour l'isolation ; gants isolants ; matières pour l'insonorisation ; matières isolantes ; rubans auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ;

Carrelage non métalliques, portail de jardin non métallique ; piscine, cabines de bain non métalliques ; caillebotis non métalliques ; tuile en verre, tuile réfractaire ; tuile en stuc ; serre modulaires ou préfabriquées ; châssis de serres non métalliques ; boîte aux lettre (en maçonnerie), serviteurs de douche ; constructions transportables non métalliques ; cheminées non métalliques ;

Poignées de porte non métallique, escabeaux non métalliques, tringles, boîte aux lettre en bois ou plastiques, armoire à pharmacie ;

Housse pour planche à repasser, arrosoir, pot à fleur, porte savon, poubelle ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols à l'exception des revêtements de sols tels que tapis de voitures ; tentures murales non en matières textiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; papiers peints.