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Marques déposées par M6 CREATIONS
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CHASSEURS D'APPART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHASSEURS D'APPART
M6 CREATIONS

Numéro de dépôt :
4432545
Date de dépôt :
27/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2028
CHASSEURS D\'APPART de M6 CREATIONS

Présentation de la marque CHASSEURS D'APPART

Déposée par voie électronique le 27 février 2018 par M6 CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHASSEURS D'APPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est M6 CREATIONS domicilié(e) 89 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque CHASSEURS D'APPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHASSEURS D'APPART arrivera à expiration en date du 27 février 2028.

M6 CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : D&CO , SCENES de ménages , MAISON A VENDRE , TOUS EN CUISINE


M6 CREATIONS - 89 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, vêtements et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo électroniques ; appareils pour jeux ; jeux automatiques [machines] à pré-paiement ; machines pour jeux d'argent ; jeux de société ; figurines (jouets) ; cartes à jouer ; jeux de cartes ou de table ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; jeux de construction ; jouets pour animaux domestiques ; masques de théâtre et de carnaval ; puzzles ; commandes pour consoles de jeu ; balles ou ballons de jeu ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets).