Déposée le 21 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M5P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « M5P FLACONNAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M5P domicilié(e) 37 cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 450 183 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque M5P FLACONNAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M5P FLACONNAGE est expirée depuis le 21 juillet 2013.
M5P a également déposé les autres marques suivantes : M5P FLACONNAGE
M5P Société à Responsabilité Limitée - 37 cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE - France - SIREN 410450183
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Inscription le 5 septembre 2013 - Changement d'adresse n°608085 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05
Emballages en métal, en fer blanc, en aluminium ; récipients d'emballages en métal ; conditionnements, emballages et récipients métalliques notamment tubes, boîtes, boîtiers, flacons, cylindres ; cylindres d'aérosol en aluminium ; capsules, bouchons et fermetures métalliques pour conditionnements et récipients. Machines pour le conditionnement de produits ; machines pour emballer, pour thermosceller les emballages, pour transférer, plier, fermer et empiler des conditionnements ; moules en tant que parties de machines. Papiers d'emballage, feuilles, sacs, sachets en matières plastiques pour l'emballage ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; récipients d'emballage et conditionnements en papier et carton ; tubes et boîtes en papier et carton. Récipients d'emballage et conditionnements en matières plastiques, notamment tubes, cylindres, boîtes, boîtiers, flacons ; capsules, bouchons et fermetures en matières plastiques pour conditionnements et récipients ; emballages en bois pour bouteilles. Ingénierie, conception d'emballages ou modification d'emballages préexistants, réalisation (conception) de documents techniques, de plans, de prototypes, études de faisabilité dans le domaine de la conception et de la fabrication d'emballages, recherche et développement en matières de conception d'emballages, notamment de flaconnages et de leurs accessoires ; aide et conseils aux entreprises dans la mise en place, le suivi, le contrôle et l'amélioration de leur processus de fabrication de produits et notamment d'emballage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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