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Marques déposées par M4Music
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ELLE STIVAL
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ELLE STIVAL
M4Music

Numéro de dépôt :
4347095
Date de dépôt :
18/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ELLE STIVAL de M4Music

Présentation de la marque ELLE STIVAL

Déposée par voie électronique le 18 mars 2017 par M4Music auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELLE STIVAL »

Le déposant est M4Music domicilié(e) 19 Route de Morat - 74290 - Veyrier-du-Lac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M4Music, Emmanuel DELESSERT domicilié(e) 19 ROUTE DE MORAT - 74290 - VEYRIER-DU-LAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 7 ans, la marque ELLE STIVAL est expirée depuis le 18 mars 2027.


M4Music - 19 Route de Morat - 74290 - Veyrier-du-Lac - France


M4Music, Emmanuel DELESSERT - 19 ROUTE DE MORAT - 74290 - VEYRIER-DU-LAC - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 30 mai 2018 - Rejet partiel n°724810 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Inscription le 12 novembre 2019 - Renonciation totale n°772392 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12

Articles pour reliures  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour artistes  ; pinceaux  ; articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés  ; objets d'art lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; patrons pour la couture  ; dessins ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier ; papier hygiénique  ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation  ; formation  ; divertissement  ; activités sportives et culturelles  ; informations en matière de divertissement  ; informations en matière d'éducation  ; recyclage professionnel  ; mise à disposition d'installations de loisirs  ; prêt de livres  ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques  ; location de postes de télévision  ; location de décors de spectacles  ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; organisation et conduite de colloques  ; organisation et conduite de conférences  ; organisation et conduite de congrès  ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; réservation de places de spectacles  ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; services de jeux d'argent.