Marque enregistrée - Marque en vigueur

OBD Grand Paris b
M4L5

Numéro de dépôt :
4419863
Date de dépôt :
15/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2028
OBD Grand Paris b de M4L5

Présentation de la marque OBD Grand Paris b

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par M4L5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OBD Grand Paris b » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est M4L5 domicilié(e) 4, rue Joseph Cugnot - 28630 - GELLAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER BERTRAND DISTRIBUTION, Madame Clémentine KADARA domicilié(e) 7 avenue Nobel - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France.

La marque OBD Grand Paris b a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBD Grand Paris b arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.

M4L5 a également déposé les autres marques suivantes : OBD Grand Paris


M4L5 - 4, rue Joseph Cugnot - 28630 - GELLAINVILLE - France


OLIVIER BERTRAND DISTRIBUTION, Madame Clémentine KADARA - 7 avenue Nobel - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).