Déposée par voie électronique le 9 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M42 Optic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « I NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M42 Optic domicilié(e) 33 rue des gros grès - 92700 - Colombes - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 597 326 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M42 Optic domicilié(e) 33 rue des gros grès - 92700 - Colombes - France.
La marque I NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780958.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I NOVA est expirée depuis le 9 novembre 2020.
M42 Optic a également déposé les autres marques suivantes : M42
M42 Optic, SARL - 33 rue des gros grès - 92700 - Colombes - France - SIREN 481597326
M42 Optic - 33 rue des gros grès - 92700 - Colombes - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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