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Marques déposées par la société M3L DEVELOPPEMENT
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CHRONOTOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONOTOP
M3L DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
92411498
Date de dépôt :
23/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2002

Présentation de la marque CHRONOTOP

Déposée le 23 mars 1992 par la société M3L DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRONOTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la société M3L DEVELOPPEMENT domicilié(e) 67, rue Caulaincourt, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 437 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M3L DEVELOPPEMENT - France.

La marque CHRONOTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOTOP est expirée depuis le 23 mars 2002.

M3L DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : RAPPEL


M3L DEVELOPPEMENT - 67, rue Caulaincourt, 75018 PARIS - France - SIREN 383437704


M3L DEVELOPPEMENT - France


Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété n°173247 - Publication au BOPI 1994-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Papier, carton, produit de l'imprimerie F