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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M3A
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PANOLED SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANOLED SYSTEM
M3A, SAS

Numéro de dépôt :
3740220
Date de dépôt :
22/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2020
PANOLED SYSTEM de M3A

Présentation de la marque PANOLED SYSTEM

Déposée par voie électronique le 22 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANOLED SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M3A domicilié(e) ZAC DE LA CROSNE 45300 ASCOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 672 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M3A domicilié(e) ZAC DE LA CROSNE 45300 ASCOUX - France.

La marque PANOLED SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOLED SYSTEM est expirée depuis le 22 mai 2020.

M3A a également déposé les autres marques suivantes : SIGNAL'LED , VIGIPY , 3ZA CONNECT STORE , M3A , TUBLED , EKÖ KÖNCEPT , 3ESYSTEM


M3A, SAS - ZAC DE LA CROSNE 45300 ASCOUX - France - SIREN 339672222


M3A - ZAC DE LA CROSNE 45300 ASCOUX - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.