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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M3A
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EKÖ KÖNCEPT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EKÖ KÖNCEPT
M3A, SAS
M. JEAN RULENCE

Numéro de dépôt :
3992258
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
EKÖ KÖNCEPT de M3A

Présentation de la marque EKÖ KÖNCEPT

Déposée par voie électronique le 22 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M3A et monsieur JEAN RULENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EKÖ KÖNCEPT »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) M3A domicilié(e) ZAC DE LA CROSNE - 45300 - ASCOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur JEAN RULENCE domicilié(e) 59 AVE DE LA REPUBLIQUE - 91380 - CROSNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M3A, Mme. CLAIRE MATTANA domicilié(e) ZAC DE LA CROSNE - 45300 - ASCOUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 27

M3A a également déposé les autres marques suivantes : SIGNAL'LED , VIGIPY , 3ZA CONNECT STORE , M3A , TUBLED , 3ESYSTEM , PANOLED SYSTEM


M3A, SAS - ZAC DE LA CROSNE - 45300 - ASCOUX - France - SIREN 3

M. JEAN RULENCE - 59 AVE DE LA REPUBLIQUE - 91380 - CROSNE - France


M3A, Mme. CLAIRE MATTANA - ZAC DE LA CROSNE - 45300 - ASCOUX - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636740 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.