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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M3A
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3ESYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3ESYSTEM
M3A , SAS

Numéro de dépôt :
3754397
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2020
3ESYSTEM de M3A

Présentation de la marque 3ESYSTEM

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3ESYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M3A domicilié(e) ZAC DE LA CROSNE 45300 ASCOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 672 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M3A domicilié(e) ZAC DE LA CROSNE 45300 ASCOUX - France.

La marque 3ESYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754397.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3ESYSTEM est expirée depuis le 19 juillet 2020.

M3A a également déposé les autres marques suivantes : SIGNAL'LED , VIGIPY , 3ZA CONNECT STORE , M3A , TUBLED , EKÖ KÖNCEPT , PANOLED SYSTEM


M3A , SAS - ZAC DE LA CROSNE 45300 ASCOUX - France - SIREN 339672222


M3A - ZAC DE LA CROSNE 45300 ASCOUX - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Photographies ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.