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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M3 Systems
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MIMOSA
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MIMOSA
M3 Systems, SAS

Numéro de dépôt :
3969728
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MIMOSA de M3 Systems

Présentation de la marque MIMOSA

Déposée le 18 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M3 Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIMOSA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M3 Systems domicilié(e) 26 rue du Soleil Levant - 31410 - LAVERNOSE-LACASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fonteneau Didier domicilié(e) 26 Rue du Soleil Levant - 31410 - LAVERNOSE-LACASSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque MIMOSA est expirée depuis le 18 décembre 2022.

M3 Systems a également déposé les autres marques suivantes : E-TRACKAIR


M3 Systems, SAS - 26 rue du Soleil Levant - 31410 - LAVERNOSE-LACASSE - France


M. Fonteneau Didier - 26 Rue du Soleil Levant - 31410 - LAVERNOSE-LACASSE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 30 janvier 2014 - Renonciation totale n°618300 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.