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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M3 Systems
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E-TRACKAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-TRACKAIR
M3 Systems, SAS

Numéro de dépôt :
3986429
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2023
E-TRACKAIR de M3 Systems

Présentation de la marque E-TRACKAIR

Déposée par voie électronique le 27 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M3 Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-TRACKAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M3 Systems domicilié(e) 26 rue du Soleil Levant - 31410 - Lavernose-Lacasse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Gruyer, M3 Systems domicilié(e) 26 Rue du Soleil Levant - 31410 - Lavernose-Lacasse - France.

La marque E-TRACKAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986429.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-TRACKAIR est expirée depuis le 27 février 2023.

M3 Systems a également déposé les autres marques suivantes : MIMOSA


M3 Systems, SAS - 26 rue du Soleil Levant - 31410 - Lavernose-Lacasse - France


M. Pierre Gruyer, M3 Systems - 26 Rue du Soleil Levant - 31410 - Lavernose-Lacasse - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents.