Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACES Tag regulation automotive call electronic screen
M2M SOLUTION SARL

Numéro de dépôt :
3289346
Date de dépôt :
03/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
03/05/2014
TRACES Tag regulation automotive call electronic screen de M2M SOLUTION

Présentation de la marque TRACES Tag regulation automotive call electronic screen

Déposée le 3 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M2M SOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « TRACES Tag regulation automotive call electronic screen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M2M SOLUTION domicilié(e) dont le siège est : Le Thélème, 1503 route des Dolines,06560 VALBONNE SOPHIA-ANTIPOLIS - 06560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 512 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M2MSOLUTION SARL domicilié(e) LE THELEME, 1503 ROUTE DES DOLINES,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France.

La marque TRACES Tag regulation automotive call electronic screen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACES Tag regulation automotive call electronic screen est expirée depuis le 3 mai 2014.

M2M SOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : m2msolution , M2MSOLUTION CONNECTING OBJECTS ANYTIME, ANYWHERE


M2M SOLUTION SARL - dont le siège est : Le Thélème, 1503 route des Dolines,06560 VALBONNE SOPHIA-ANTIPOLIS - 06560 - France - SIREN 433512357


M2MSOLUTION SARL - LE THELEME, 1503 ROUTE DES DOLINES,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de radiotéléphonie mobile, service d'affichage électronique (télécommunications), service de messagerie électronique. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits. Etude de projets techniques. Elaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Contrôle technique de véhicules automobile. Service de sécurité pour la protection des biens et des individus. Surveillances des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Appareils et instruments scientifiques, autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; support d'enregistrement magnétique, disque acoustique ou optique, disquettes souples ; distributeurs automatiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.