Déposée le 28 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M2M SOLUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « m2msolution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M2M SOLUTION domicilié(e) Lieu dit dont le siège est : Le Thélème, 1503 route des Dolines,06560 Valbonne Sophia-Antipolis - 06560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 512 357 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL M2MSOLUTION domicilié(e) Lieu dit LE THELEME, 1503 ROUTE DES DOLINES,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France.
La marque m2msolution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M2M SOLUTION (S.A.R.L.) - Lieu dit dont le siège est : Le Thélème, 1503 route des Dolines,06560 Valbonne Sophia-Antipolis - 06560 - France - SIREN 433512357
SARL M2MSOLUTION - Lieu dit LE THELEME, 1503 ROUTE DES DOLINES,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de radiotéléphonie mobile, service d'affichage électronique (télécommunications), service de messagerie électronique. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits. Etude de projets techniques. Elaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Contrôle technique de véhicules automobile. Service de sécurité pour la protection des biens et des individus. Surveillances des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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