Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Digibail
M2J GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3773401
Date de dépôt :
11/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2020
Digibail de M2J GROUP

Présentation de la marque Digibail

Déposée le 11 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M2J GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Digibail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M2J GROUP domicilié(e) Avenue de l'Europe Clapiers CEEI CAP ALPHA - 34940 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 424 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque Digibail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773401.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Digibail est expirée depuis le 11 octobre 2020.

M2J GROUP a également déposé les autres marques suivantes : A AZURYS , digitown , A AZURYS , Digitown


M2J GROUP, Société par actions simplifiée - Avenue de l'Europe Clapiers CEEI CAP ALPHA - 34940 - MONTPELLIER - France - SIREN 483424875


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels de jeux ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Services de télécommunications, fourniture d'informations en matière de télécommunications services d'accès à des réseaux informatiques mondiaux du type Internet, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Services de téléphonie, communications téléphoniques, location d'appareils de télécommunication.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de conception, développement et entretien de sites Web.