Déposée le 16 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M2C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Constant Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M2C domicilié(e) 61 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 152 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M2C, M. Bellanné Charles domicilié(e) 61 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque Constant Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M2C, SAS - 61 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France - SIREN 750152035
M2C, M. Bellanné Charles - 61 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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