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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M2C
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Constant Paris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Constant Paris
M2C, SAS

Numéro de dépôt :
4076239
Date de dépôt :
16/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/03/2024
Constant Paris de M2C

Présentation de la marque Constant Paris

Déposée le 16 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M2C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Constant Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M2C domicilié(e) 61 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 152 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M2C, M. Bellanné Charles domicilié(e) 61 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque Constant Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Constant Paris est expirée depuis le 16 mars 2024.

M2C a également déposé les autres marques suivantes : WebINTEGR@ (WebINTEGRA) , K KWANTO services , , , WINLY , BUSINESS FOCUS , M2C , METIS CONSULTING , Monsieur Chaussure , De Lauré


M2C, SAS - 61 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France - SIREN 750152035


M2C, M. Bellanné Charles - 61 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.