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Marques déposées par V. S.
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ATOUTS PROSPECTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUTS PROSPECTS
V. S. A. A. N. E. P. L. C. D. L. S. A. P. E. C. D. F.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3296140
Date de dépôt :
08/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2014
ATOUTS PROSPECTS de V. S.

Présentation de la marque ATOUTS PROSPECTS

Déposée le 8 juin 2004 par V. S. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUTS PROSPECTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est V. S. A. A. N. E. P. L. C. D. L. S. A. P. E. C. D. F..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V. S..

La marque ATOUTS PROSPECTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUTS PROSPECTS est expirée depuis le 8 juin 2014.


V. S. A. A. N. E. P. L. C. D. L. S. A. P. E. C. D. F.


V. S.


Inscription le 23 septembre 2004 - retrait partiel n°400069 - Publication au BOPI 2004-09-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

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