Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cœur de Bordeaux
M. VINS SARL

Numéro de dépôt :
3257303
Date de dépôt :
18/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/11/2013
Cœur de Bordeaux de M. VINS

Présentation de la marque Cœur de Bordeaux

Déposée le 18 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M. VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Cœur de Bordeaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M. VINS domicilié(e) 30, Avenue gambetta,33700 MERIGNAC - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 617 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VINS domicilié(e) 30, AVENUE GAMBETTA,33700 MERIGNAC - 33700 - France.

La marque Cœur de Bordeaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cœur de Bordeaux est expirée depuis le 18 novembre 2013.

M. VINS a également déposé les autres marques suivantes : Cœur , VIN AU VERRE Bordeaux un cinquième 2 3 4 , Cœur de Médoc , vin au verre bordeaux un sixieme , VIN AU VERRE Provence un cinquième 2 3 4 , VIN AU VERRE Rhône un cinquième 2 3 4


M. VINS SARL - 30, Avenue gambetta,33700 MERIGNAC - 33700 - France - SIREN 433617115


M. VINS - 30, AVENUE GAMBETTA,33700 MERIGNAC - 33700 - France


Inscription le 8 décembre 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°403701 - Publication au BOPI 2004-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Vin d'appellation d'origine contrôlée Bordeaux. Boissons non alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.