Marque enregistrée - Marque en vigueur

La bière VEYRAT
M. Veyrat Emmanuel

Numéro de dépôt :
4164608
Date de dépôt :
15/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2025
La bière VEYRAT de M. Veyrat Emmanuel

Présentation de la marque La bière VEYRAT

Déposée le 15 mars 2015 par la société M. Veyrat Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La bière VEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la société M. Veyrat Emmanuel domicilié(e) 210 impasse des prés aux biches - 74150 - MARCELLAZ-ALBANAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 374 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie Veyrat, M. Veyrat Emmanuel domicilié(e) 210 impasse des prés aux biches - 74150 - MARCELLAZ-ALBANAIS - France.

La marque La bière VEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La bière VEYRAT arrivera à expiration en date du 15 mars 2025.


M. Veyrat Emmanuel - 210 impasse des prés aux biches - 74150 - MARCELLAZ-ALBANAIS - France - SIREN 805374063


Brasserie Veyrat, M. Veyrat Emmanuel - 210 impasse des prés aux biches - 74150 - MARCELLAZ-ALBANAIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Bières.