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Marques déposées par la société M. Vanelstande Gérard
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Com En Sport
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Com En Sport
M. Vanelstande Gérard

Numéro de dépôt :
4246334
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/02/2026
Com En Sport de M. Vanelstande Gérard

Présentation de la marque Com En Sport

Déposée le 4 février 2016 par la société M. Vanelstande Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Com En Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la société M. Vanelstande Gérard domicilié(e) 32 rue JP Lebas - 59133 - PHALEMPIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 376 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Com en Sport, M. VANELSTLANDE Gérard domicilié(e) 32 rue JP Lebas - 59133 - PHALEMPIN - France.

La marque Com En Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Com En Sport arrivera à expiration en date du 4 février 2026.


M. Vanelstande Gérard - 32 rue JP Lebas - 59133 - PHALEMPIN - France - SIREN 814376034


Com en Sport, M. VANELSTLANDE Gérard - 32 rue JP Lebas - 59133 - PHALEMPIN - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conseils en technologie de l'information.